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XXIV Suéde - 2001 > XXIVème COSAC

La XXIVème COSAC, qui a eu lieu à Stockholm les 20 et 22 mai 2001, a porté principalement sur le futur de l’UE. La décision de la CIG de Nice de lancer un large débat sur le futur développement de l’Europe, qui mènerait à une nouvelle série de réformes lors d’une CIG en 2004, suscitait beaucoup d’intérêt.

Le Premier Ministre suédois, M. Göran Persson, a encouragé la COSAC à contribuer aux discussions sur le futur de l’Europe. Les Parlements se sont cependant divisés sur cette question, et la COSAC n’a pas pu adopter de position. Les délégations ont néanmoins décidé de réitérer leurs critiques sur l’application des dispositions du protocole d’Amsterdam sur la transmission des documents aux Parlements nationaux. La COSAC a souligné que le procotole ne précisait pas s’il revenait à la Commission ou bien aux Gouvernements des Etats membres de transmettre les documents aux Parlements nationaux. La COSAC a donc demandé aux deux institutions de clarifier ce point.

La COSAC de Stockholm a proposé deux manières d’associer les Parlements nationaux au débat sur le futur de l’Europe: via la COSAC ou via une Convention composée de Parlementaires nationaux et européens, de représentants des Gouvernements et de représentants de la Commission.