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XXVI Espagne - 2002

La XXVIème COSAC, qui a eu lieu à Madrid du 12 au 14 mai 2002, était la première COSAC depuis la décision des Etats-membres d’associer directement les parlementaires nationaux et européens à la préparation de la CIG via une Convention. La COSAC a suivi de près le déroulement des travaux de la Convention, et y participa même activement puisque beaucoup de parlementaires nationaux participant à la COSAC étaient également représentants de leur Parlement à la Convention.

La conférence de Madrid s’est félicitée de la décision des Chefs d’Etat et de Gouvernement de créer une Convention et a accepté de suivre ses progrès de près. Il a été décidé que la question du futur de l’UE resterait à l’ordre du jour de la COSAC jusqu’à la fin des travaux de la Convention, à qui toutes les contributions de la COSAC seraient envoyées. Il a également été décidé de tenir une réunion spéciale avant que la Convention ne commence à adopter une contribution pour la CIG.

Cette période était favorable à une autre série de réformes de la COSAC. La Troïka présidentielle a été chargée de préparer une proposition détaillée de réformes, pour que la COSAC soit plus efficace et plus centrée sur le rôle des Parlements nationaux. Le principe directeur de ces réformes devait être de rendre la COSAC plus efficace tout en respectant le Protocole d’Amsterdam. Toutes les questions qui nécessitaient un amendement au Traité ont été laissées à la Convention, pour ne pas que les débats de la COSAC ne soient des répétitions de ceux de la Convention.