Programme de la XXIIIème COSAC - Versailles
(dernière mise à jour : 29 septembre 2000)

Dimanche 15 octobre 2000

Arrivée des délégations

Pour ceux qui le souhaitent, une visite guidée en français et en anglais des grands appartements du château de Versailles sera organisée à 16 h 30.

19 h 30 : Départ des hôtels en car.

20 h 00 : Spectacle audiovisuel dans la salle du Congrès et visite du musée "Les grandes heures du parlement".

20 h 45 : Cocktail dînatoire dans la Galerie de pierre près de la salle du Congrès, offert par MM. Alain Barrau et Hubert Haenel, Présidents des Délégations de l'Assemblée Nationale et du Sénat pour l'Union européenne.

Retour aux hôtels en car.

Lundi 16 octobre 2000

8 h 45 : Départ des hôtels en car.

9 h 00 : Enregistrement des délégués.

9  h 15 : Ouverture de la Conférence dans la salle du Congrès.

Adoption de l'ordre du jour.

9  h 30 : La Présidence française de l'Union européenne
(conférence intergouvernementale, agenda social européen, charte des droits fondamentaux…)

Introduction de M. Lionel Jospin, Premier ministre

Débat en présence de M. Pierre Moscovici, Ministre délégué chargé des affaires européennes

11 h 00 : Pause café.

11 h 15 : Suite du débat.

12 h 30 : Suspension des travaux. Photographie dans la salle du Congrès.

12 h 45 : Déjeuner offert par M. Christian Poncelet, Président du Sénat, dans la Galerie des Batailles du château de Versailles.

14 h 45 : La mise en œuvre de l'espace de liberté, de sécurité et de justice.

Introduction par Mme Elisabeth Guigou, Garde des Sceaux, Ministre de la justice.

Débat.

16 h 30 : Pause café.

16 h 45 : Le contrôle de la politique européenne par les parlements nationaux : dans les Etats membres, dans les Etats candidats

18 h 00 : Suspension des travaux. Retour aux hôtels en car.

18 h 00 : Réunion préparatoire des Présidents (article 10.4 du règlement). Retour aux hôtels en car.

19 h 00 : Départ des hôtels en car pour Paris.

20 h 00 : Dîner offert par M. Raymond Forni, Président de l'Assemblée Nationale, dans sa résidence de l’Hôtel de Lassay.

23 h 00 : Retour aux hôtels en car.

Mardi 17 octobre 2000

9 h 00 : Départ des hôtels en car.

9 h 15 : L'élargissement de l'Union européenne.

Introduction de M. Hubert Védrine, Ministre des affaires étrangères.

Débat.

11 h 00 : Pause-café.

11 h 15 : Examen des projets de contribution.

12 h 30 : Clôture de la XXIIIe COSAC.

13 h 00 : Déjeuner offert par MM. Alain Barrau et Hubert Haenel, Présidents des Délégations de l'Assemblée Nationale et du Sénat pour l'Union européenne dans les appartements des Questeurs du Sénat au château de Versailles.

14 h 30 : Retour aux hôtels en car.

 

Pour ceux qui le souhaitent, un tour en petit train du parc du château de Versailles ainsi qu’une visite du Grand Trianon seront proposés (durée 1 heure 30). Retour aux hôtels en car à 16 h00.