La XLIVème COSAC a eu lieu dans le Palais Egmont à Bruxelles du 24 au 26 octobre 2010 (Suite).
- Lettre d'invitation (en français)
- Lettre d'invitation (en néerlandais)
- Formulaire d'inscription
- Ordre du jour de la réunion de la XLIVème COSAC
- Ordre du jour de la réunion de la Troïka Présidentielle de la COSAC
- Liste des participants
- Photo de groupe (Le droit d'auteur : M. Guy Goossens/Sénat Belge)
- Informations générales
- Questionnaire : 14ème rapport semestriel de la COSAC
- 14ème rapport semestriel de la COSAC
- Annexe du 14ème rapport semestriel de la COSAC
- Lettre de Président de la commission des affaires européennes de l'Assembleia da República du Portugal (en anglais)
- Réponse du Président de la commission fédérale consultative sur les affaires européennes du Parlement de Belgique (en anglais)
- Lettre de Vice-Président de la Commission européenne M. Maroš ŠEFČOVIČ à la Présidence de la COSAC (en anglais)
- Réponse de la Commission européenne à la Contribution de la XLIIIème COSAC (en anglais)
- Réponse de la Présidence belge à la lettre du Vice-Président de la Commission européenne M. Maroš ŠEFČOVIČ
- Lettre de Président de la commission des affaires européennes de l' Assembleia da República portugaise (en anglais)
- Réponse de la Présidence belge à la lettre du Président de la commission des affaires européennes de l'Assembleia da República du Portugal
- Lettre de Président de la commission des affaires européennes du Seimas de la Lituanie (en anglais)
- Réponse de la Présidence belge à la lettre du Président de la commission des affaires européennes du Seimas de la Lituanie
- Lettre de Président de la Grand commission de l'Eduskunta finlandais à la Présidence belge de la COSAC (en anglais)
- Déclaration de la Grande commission de l'Eduskunta finlandais (en anglais)
- Réponse de la Présidence belge à la lettre du Président de la Grand commission de l'Eduskunta finlandais
- Lettre de Président de la commission des affaires de l'UE du Riigikogu estonien à la Présidence belge de la COSAC (en anglais)
- Conclusions de la réunion des représentants des commissions des affaires européennes des Parlements de l'Estonie, la Lituanie, la Lettonie et la Pologne, le 6 Septembre 2010 à Pärnu (en anglais)
- Réponse de la Présidence belge à la lettre du Président de la commission des affaires de l'UE du Riigikogu estonien
- Lettre des States General des Pays-Bas à la Présidence belge de la COSAC (en anglais)
- Lettre de Président du Parlement européen M. Jerzy Buzek à la Présidence de la COSAC
- Réponse du Parlement européen à la Contribution de la XLIIIème COSAC
- Discours de M. Jose Manuel Barroso, Président de la Commission européenne (en anglais)
- Discours de M. Herman Van Rompuy, Président du Conseil européen (en anglais)
- Discours de Prof. ir. Bernard Mazijn (en anglais)
- Discours de Prof. ir. Bernard Mazijn (en néerlandais)
- Lettre pour le Président de la Commission européenne M. José Manuel Barroso
- Lettre pour le Président du Parlement européen M. Jerzy Buzek
- Lettre pour le Président du Conseil européen M. Herman Van Rompuy
- Contribution de la XLIVème COSAC
- Conclusions de la XLIVème COSAC
- Résumé de la réunion de la Troïka présidentielle de la COSAC (en anglais)
- Résumé de la réunion de la XLIVème COSAC (en anglais)
- Lettre des Présidents des commissions des affaires européennes du Riksdag suédois et l'Eduskunta finlandais à la Présidence belge de la COSAC (en anglais)
- Réponse de la présidence belge de la COSAC à la lettre du Riksdag suédois et l'Eduskunta finlandais
- Lettre de Vice-Président de la Commission européenne M. Maroš ŠEFČOVIČ à la Présidence de la COSAC et la réponse de la Commission européenne à la Contribution de la XLIVème COSAC
- Lettre et réponses du Président de la Commission européenne M. José Manuel Barroso aux questions écrites des membres de la COSAC
