- Lettre d'invitation des Présidents du Congreso de los Diputados espagnol et du Senado de España (en espagnol)
- Lettre d'invitation des Présidents du Congreso de los Diputados espagnol et du Senado de España (en français)
- Lettre d'invitation du Président de la commission mixte pour l'Union européenne des Cortes Generales espagnoles
- Ordre du jour de la réunion de la Troïka presidentielle de la COSAC
- Ordre du jour de la réunion des Présidents de la COSAC
- Projet de l'ordre du jour de la réunion de la XLIIIème COSAC
- Liste des participants
- Lignes directrices du 13ème Rapport semestriel
- Mise à jour sur le test de subsidiarité sur la proposition en matière de succession
- Informations générales sur la réunion des Présidents de la COSAC
- Formulaire de réservation d'hôtel
- Lettre de la Présidence suédoise à la prochaine Présidence espagnole (en anglais)
- Lettre à la Présidence suédoise concernant les tests de subsidiarité coordonnés au sein de la COSAC (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires étrangères du Alþingi islandais (en anglais)
- Lettre du Secrétaire régional pour la coopération parlementaire en Europe du Sud-Est (en anglais)
- Déclaration commune de la 5ème Conférence des commissions parlementaires pour l'intégration européenne des États participant au processus de stabilisation et d'association en Europe du Sud-Est (COSAP) (en anglais)
- Lettre du Président de la commission de contrôle des affaires européennes de la Chambre des communes britannique (en anglais)
- Note jointe à la lettre du Président de la commission de contrôle des affaires européennes de la Chambre des communes britannique (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires de l'UE du Sénat tchèque (en anglais)
- Réponse du Président de la commission mixte pour l'Union Européenne des Cortes Generales espagnoles à la lettre du Président de la commission des affaires d'UE du Sénat tchèque (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires européennes de la Tweede Kamer des Pays-Bas (en anglais)
- Réponse du Président de la commission mixte pour l'Union Européenne des Cortes Generales espagnoles à la lettre du Président de la commission des affaires européennes de la Tweede Kamer des Pays-Bas (en anglais)
- Lettre de la Tweede Kamer des Pays-Bas sur responsabilité nationale de fonds de l'Union européenne (en anglais)
- Déclaration de conférence sur responsabilité nationale de fonds de l'Union européenne (en anglais)
- Intervention de M. Miguel Angel Moratinos Cuyaube, Ministre des affaires étrangères et du développement international (en espagnol)
- Résumé de la réunion de la Troika de la COSAC (en anglais)
- Résumé de la réunion des Présidents de la COSAC (en anglais)