- Lettre d'invitation des Présidents du Congrès des Députés et du Sénat espagnol
- Lettre d'invitation du Président de la commission mixte pour l'Union européenne du Parlement espagnol
- L'ordre du jour de la réunion de la Troika Présidentielle de la COSAC
- L'ordre du jour de la réunion de la XLIIIème COSAC
- Informations générales sur la réunion de la XLIIIème COSAC
- Liste des participants
- "L'évolution de la COSAC depuis 20 ans" par M. H. Haenel et M. H. de Croo
- Rapport de M. Jean Bizet sur "le rôle futur de la COSAC après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne"
- Questionnaire: 13ème rapport semestriel de la COSAC
- 13ème rapport semestriel de la COSAC
- Annexe du 13ème rapport semestriel de la COSAC
- Rapport sur les résultats du contrôle de subsidiarité en matière de succession
- Annexe du rapport sur résultats du contrôle de subsidiarité en matière de succession
- Plan de la zone des lieux de la XLIIIème COSAC
- Formulaire de réservation d'hôtel - VillaReal
- Formulaire de réservation d'hôtel - Urban
- Formulaire de réservation d'hôtel - NH Paseo de Prado Hotel
- Réponse du Conseil sur la définition d'un « projet d'acte législatif » (en espagnol)
- Réponse du Conseil sur la définition d'un « projet d'acte législatif »
- Réponse de la Commission européenne sur la définition d'un « projet d'acte législatif » (en espagnol)
- Réponse de la Commission européenne sur la définition d'un « projet d'acte législatif » (en anglais)
- Réponse du Parlement européen sur la définition d'un « projet d'acte législatif » (en espagnol)
- Réponse du Parlement européen sur la définition d'un « projet d'acte législatif » (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires européennes de l' Assembleia da República portugaise (en anglais)
- Réponse de la Présidence espagnole à la lettre du Président de la commission des affaires européennes de l'Assembleia da República portugaise (en anglais)
- Lettre du Président de la Grand commission de l'Eduskunta finlandais à la Présidence espagnole de la COSAC (en anglais)
- Déclaration de l'Eduskunta finlandais (en anglais)
- Réponse de la Présidence espagnole à la lettre du Président de la Grand commission de l'Eduskunta finlandais (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires de l'Union européenne du Senát tchèque, 13 mai 2010 (en anglais)
- Résolution de la commission des affaires de l'Union européenne du Senát tchèque (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires de l'Union européenne du Senát tchèque, 20 mai 2010 (en anglais)
- Réponse de la Présidence espagnole aux lettres du Président de la commission des affaires de l'Union européenne du Senát tchèque (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires de l'Union européenne de la Chambre des Lordes du Royame-Uni (en anglais)
- Discours de M. Per Westerberg, Président du Riksdag suédois (en anglais)
- Discours de M. Vitalino Canas, Président de la commission des affaires européennes de l' Assembleia da República portugaise (en anglais)
- Discours de Mme Ankie Broekers-Knol, vice-présidente de la commission permanente pour les organisations de coopération européenne de la Eerste Kamer néerlandaise (en anglais)
- Contribution de la XLIIIème COSAC
- Conclusions de la XLIIIème COSAC
- Lettre pour le Président de la Commission européenne M. José Manuel Barroso (en espagnol)
- Lettre pour le Président du Parlement européen M. Jerzy Buzek (en espagnol)
- Lettre pour le Prémier Ministre de l'Espagne M. José Luis Rodríguez Zapatero (en espagnol)
- Lettre pour le ministre des Affaires étrangères de l'Espagne M. Miguel Ángel Moratinos Cuyaubé (en espagnol)
- Résumé de la réunion de la Troïka présidentielle de la COSAC (en anglais)
- Résumé de la réunion de la XLIIIème COSAC (en anglais)
Réunion ordinaire de la XLIIIème COSAC du 30 mai au 1 juin 2010 |
|