- "L'évolution de la COSAC depuis 20 ans" par M. H. Haenel et M. H. de Croo
- Lettre d'invitation de la Présidente de la commission pour L'Union européenne du Riksdag suédois
- Lettre d'invitation du Président du Riksdag suédois
- Liste des participants
- Programme de la réunion de la Troïka de la COSAC
- Programme de la réunion de la XLIIème COSAC
- Questionnaire: 12ème rapport semestriel de la COSAC
- 12ème rapport semestriel de la COSAC
- Annexe au 12ème rapport semestriel de la COSAC
- Aide-mémoire pour la conduite du test de subsidiarité COM(2009) 338
- Rapport sur les résultats du contrôle de subsidiarité
- Addendum au Rapport sur les conclusions du test de subsidiarité
- Annexe au rapport sur les résultats du contrôle de subsidiarité (octobre 2009)
- Annexe au rapport sur les résultats du contrôle de subsidiarité (décembre 2009)
- Informations générales pour la réunion de la XLIIème COSAC
- Formulaire de réservation à l'Hôtel Scandic Sergel Plaza
- Formulaire de réservation à l'Hôtel Clarion
- Carte de Stockholm
- Lettre de la Présidence Suédoise sur la désignation du membre permanent du Secrétariat de la COSAC
- Lettre sur nomination du Président de la commission des affaires européennes du Parlement de la Lituanie (en anglais)
- Lettre de nomination de Secrétaire général du Parlement de la Lituanie (en anglais)
- Note sur la nomination du membre permanent du secrétariat de la COSAC
- Lettre de la Présidence Suédoise sur le cofinancement de la Secrétariat de la COSAC
- Modèle de lettre d'intention
- Lettre du Président de la commission des affaires européennes du Conseil National de la République Slovaque (en anglais)
- Conclusions de la réunion des représentants des commissions des affaires européennes des parlements des pays du Groupe Visegrad (en anglais)
- Lettre du Président de la commission des affaires européennes du Parlement de la Lituanie (en anglais)
- Conclusions de la réunion des représentants des Parlements d'Estonie, Lettonie, Lithuanie et Pologne (en anglais)
- Document de travail - Changements climatiques
- Intervention de M. Per Westerberg, Président du Riksdag suédois (en anglais)
- Intervention de Mme Margot Walström, Vice-Présidente de la Commission européenne (en anglais)
- Intervention de M. Björn von Sydow, docteur ès lettres, ancien Président du Riksdag, député (an anglais)
- Contribution et conclusions de la XLIIème COSAC
- Lettre pour le Président de la Commission européenne M. José Manuel Barroso (en anglais)
- Lettre pour le Président du Parlement européen M. Jerzy Buzek (en anglais)
- Lettre pour le Prémier Ministre de la Suède M. Fredrik Reinfeldt (en anglais)
- Résumé de la réunion de la Troïka de la COSAC (en anglais)
- Résumé de la réunion de la XLIIème COSAC (en anglais)
- Lettre à la Présidence suédoise en tests de subsidiarité coordonné au sein de la COSAC (en anglais)
- Lettre de la Présidence suédoise à la prochaine Présidence espagnole (en anglais)
Réunion ordinaire de la XLIIème COSAC du 4 au 6 octobre 2009 |
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